5 licenses à savoir pour utiliser des musiques en toute sérénité

Même si nous aimerions tous pouvoir utiliser toutes les chansons que nous voulons pour nos projets audiovisuels (cinéma, publicité, émissions TV, jeu vidéo…), il nous faut en amont les autorisations requises avant une première diffusion car si une chanson est utilisée sans l’accord des propriétaires, il peut y avoir de graves répercussions judiciaires.

Pour octroyer les droits d’une musique pour une production visuelle, on achète ce qu’on appelle une licence musicale. Lorsqu’on commence à entrer dans les droits musicaux, c’est très facile de se perdre. Pour démystifier le labyrinthe du droit musical et éviter tout problème juridique, j’ai listé pour vous 5 licenses musicales à savoir dont vous aurez le plus souvent besoin pour placer des musiques dans vos projets audiovisuels en toute sérénité.

Les 2 aspects d’une chanson

Pour comprendre comment fonctionnent les différentes licences, il faut d’abord savoir qu'il existe deux aspects du droit pour chaque chanson : les droits d’auteurs et les droits voisins.

Pour qu’une chanson soit légalement autorisée à être utilisée dans une production visuelle, tous les propriétaires doivent l’approuver.

1 – Licence de synchronisation (Sync License)

Une fois exécutée, elle vous donne le droit d’utiliser la composition d’une chanson (la partition et les paroles) pour qu’elle soit coordonnée et associée avec l’image animée d’une œuvre audiovisuelle. C’est souvent à elle qu’on fait référence quand on parle de « licence musicale ».

Sync licenses have been the most commonly used licenses in the music and audiovisual market for years. They are usually issued by one or more publishers.

2 – Licence maîtresse (Master License)

Une fois exécutée, elle vous donne le droit d'utiliser l'enregistrement maître (dit aussi « master ») d'une chanson.

Gardez à l'esprit qu'il peut y avoir plusieurs enregistrements maîtres d'une chanson avec la même composition. Par exemple, pour utiliser le morceau de Luidji « Gisèle » interprété par Emma Peters, la licence maîtresse proviendrait du label d’Emma Peters, Docky Productions, et non du label de Luidji, Foufoune Palace Bonjour.

À première vue, cette licence semble être la même que la licence de synchronisation, car toutes deux sont nécessaires pour placer de la musique dans une œuvre audiovisuelle.

Cependant, elles ne sont pas tout à fait identiques. La licence de synchro permet d’utiliser la composition du morceau, comme la partition ou les paroles de la chanson, afin de réaliser de nouveaux enregistrements ou de nouvelles versions de la chanson originale. Appelée une reprise (dit aussi « rerecord »), cette pratique est très courante en publicité car elle permet à la marque d’ajouter sa propre touche à la production tout en gardant la familiarité et l’impact d’une chanson populaire (voir notre article sur l'utilisation des reprises dans la pub).

Par conséquent, si vous voulez utiliser la chanson originale, vous devrez obtenir une licence de synchronisation et une licence maîtresse.

3 – Licence pour représentations et exécution publiques (Public Performance License)

Une fois exécutée, elle vous donne le droit d’utiliser une chanson pour une diffusion publique. Dans notre cas, cela concerne les diffusions médias comme les radios, la télévision ou le digital.

Après la licence de synchronisation, elle est probablement la licence musicale la plus utilisée. À chaque fois qu’une personne joue une chanson qui n’est pas la sienne en public, elle doit obtenir et payer cette licence.

Les droits de cette licence sont généralement détenus par des sociétés d’auteurs appelées les organisations de gestion collective (OGC). Chaque pays a sa propre OGC, par exemple :

Les OGCs perçoivent des redevances musicales auprès des sources susmentionnées où le morceau de musique est joué et diffusé. À leur tour, ils distribueront ces redevances aux artistes en fonction du nombre de fois où leur musique a été jouée et diffusée, après déduction de la commission pour leurs services.

C’est pour cela qu’à chaque diffusion, la société qui utilise la musique doit soumettre ce qu’on appelle une feuille de montage (dit aussi « cue sheet ») à son OGC. Une feuille de montage comprend toutes les informations nécessaires (date de diffusion, l'artiste, titre du morceau, sa durée, etc.) afin que les OGCs puissent distribuer équitablement les redevances à ses auteurs. Vous pouvez visualiser par exemple le modèle Sacem d’une feuille de montage pour un film ici.

4 – Licence de reproduction mécanique (Mechanical Licence)

Une licence de reproduction mécanique est un contrat conclu entre l’utilisateur et l'éditeur d’une œuvre musicale que l’utilisateur a l’intention de reproduire sur un média ou tout autre support (CD, DVD, VHS, téléchargement numériques, streaming, etc.).

En bref, si vous souhaitez mettre une chanson sur une bande sonore physique que vous vendez, l’utiliser dans un jeu vidéo, ou la rendre disponible en téléchargement sur Internet pour promouvoir par exemple un film, vous devrez obtenir une licence mécanique auprès de l'éditeur de musique et à la société civile dont il est affilié (par exemple la SDRM en France et Harry Fox Agency aux États-Unis).

Le terme mécanique est spécifique à la reproduction d’une œuvre protégée par le droit d’auteur sur un support physique lors de la reproduction mécanique de musique. Si cela vous fait penser aux boîtes à musique, c’est parce que, reconnaissons-le, ce terme est quelque peu démodé. Toutefois, la « licence pour reproduction mécanique » est le terme qui s’emploie couramment pour cette autorisation dans l’industrie.

La licence est extrêmement spécifique : elle se limite à une composition particulière telle qu’elle est reproduite par l’utilisateur. La licence est également spécifique en ce qui concerne le numéro de catalogue du produit, le minutage et l’interprète. Veuillez noter que les licences ne sont pas octroyées par album mais plutôt par chanson. Par exemple, pour une série de dix chansons, vous devez obtenir une autorisation individuelle pour chacune.

5 – Licence de musique libre de droits (Royalty-Free Music License)

Ce type de licence permet à l'utilisateur d'acheter une licence unique pour utiliser le morceau sans payer de redevances supplémentaires à l’éditeur ou à l'artiste pour chaque diffusion. Attention, acheter ce type de licence n'accorde pas les droits d’auteur à l’acheteur mais uniquement des droits d'utilisation négociés avec les propriétaires.

En règle générale, l'achat d'une licence permet à l'acheteur d'utiliser la musique pendant une durée limitée avec des termes bien spécifiques convenu entre les parties.

Bien qu'il n'y ait aucun paiement supplémentaire pour l'acheteur, il peut y avoir alors des restrictions sur la façon dont le morceau peut être utilisé. Il est donc important de lire attentivement les conditions lorsque vous utilisez une licence musicale libre de droits dans votre projet afin d’éviter tout litige.

Voici donc les 5 licences dont vous allez sûrement avoir besoin pour vos projets ! Selon le support (film, digital, télévision, jeux vidéo, etc.) et l’utilisation de la musique, vous n'aurez pas forcément besoin d’avoir toutes les licences en même temps.

Chaque projet est différent et chaque négociation est différente. Cela arrive parfois que votre temps ne soit pas au rendez-vous et que vous considériez qu’une oreille professionnelle sera mieux adaptée pour vous accompagner dans vos recherches, votre production et vos négociations. Dans ce cas, il est vivement conseillé de faire appel à des agences comme Soundplify, spécialisée dans la musique à l’image, pour fluidifier votre processus de travail et utiliser des musiques en toute sérénité.